Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité
Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO)

Numéro de dépôt :
4441814
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité de Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO

Présentation de la marque Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO) domicilié(e) Chemin de Borderouge - 31321 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien BARTHE domicilié(e) 40 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble du Sud-Ouest - Né de la diversité arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO a également déposé les autres marques suivantes : Concours des Vins du Sud-Ouest France


Interprofession des Vins du Sud Ouest France (IVSO) - Chemin de Borderouge - 31321 - CASTANET TOLOSAN - France


Monsieur Fabien BARTHE - 40 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.