Déposée le 22 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SI GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque SI GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 27 février 2013 - Retrait partiel n°595806 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; consommés ; potages ; en-cas à base de fruits ; mets à base de viande, poisson, volaille ou gibier ; salaisons.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café, thé, chocolat, cacao ; infusions non médicinales ; café au lait ; cacao au lait ; chocolat au lait (boisson) ; riz ; pâtes alimentaires ; mets à base de riz ; mets à base de pâtes alimentaires ; farines ; préparations faites de céréales ; mets à base de farines ; flocons de céréales séchées ; produits de minoterie ; pain ; pâtisseries ; biscuits ; biscuiterie ; pain azyme ; biscottes ; brioches ; gâteaux ; pâtes pour gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisserie) ; pain d'épices ; petits pains ; pains au chocolat ; croissants ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits beurres ; poudings ; éclairs (pâtisserie) ; religieuses (pâtisserie) ; choux (pâtisserie) ; baguettes de pain ; sandwiches ; tartes ; tourtes ; confiserie ; sucreries ; bonbons ; chocolat ; produits de cacao ; gluten préparé pour l'alimentation ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; sucre ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; ketchup ; mayonnaise : vinaigre ; condiments ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glaces alimentaires.
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; grains (céréales) ; animaux vivants ; coquillages, crustacés, mollusques et poissons vivants ; volaille (animaux vivants) ; produits de l'élevage ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraiches ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; aliments pour animaux : malt.
Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ou légumes ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs et cocktails sans alcool ; sirops ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; bières.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; apéritifs et cocktails alcoolisés ; liqueurs ; vins ; spiritueux.
Services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons, d'articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'appareils électriques d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de nettoyage ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; décoration de vitrines ; gestion des affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SI GOURMAND"