Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGRAMME HANDICAP
AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3514846
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027
PROGRAMME HANDICAP de AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA

Présentation de la marque PROGRAMME HANDICAP

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 408 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque PROGRAMME HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME HANDICAP arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIER D'ENERGIE , PARTISANS DU GOUT , GALERIES GOURMANDES


AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL SA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 410408959


PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651508 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré au pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants ; billets (tickets) ; affiches ; affichettes ; fanions en papier ; portraits.

Publicité, service de publicité en ligne et par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; information statistique ; décoration de vitrines ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; conseils en ressources humaines et services de placement de personnel ; organisation d'expositions, de salons, de conférences à buts commerciaux et de publicité sur le thème de l'emploi et du recrutement de personnel ; informations en matière d'emploi et du recrutement de personnel ; services de recrutement de personnel en ligne.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages et de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion d'offres d'emploi via un réseau informatique mondial ; services de transmission d'annonces d'offres d'emploi via un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de disques acoustiques et de disques compacts, de cassettes audio et vidéo, de Cédéroms ; prêt de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de loteries ; planification de réception dans le domaine du divertissement et de la formation ; services de reporters ; reportages photographiques ; informations en matière d'éducation et d'emploi ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.