INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3471237
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
Présentation de la marque FRAICHEUR D'ESPRIT
Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAICHEUR D'ESPRIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 674801329
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, contrats de crédit et de financement. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Services de vente au détail de carburants, huiles, graisses, lubrifiants ; services de vente au détail de produits alimentaires, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graines comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, flocons de céréales séchées, pain, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), de produits pour le ménage ou la cuisine, à savoir : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence pour la table, de couleurs, vernis et laques, de parfums et lotions pour le corps et les cheveux, dentifrices, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'articles de bureaux, à savoir : papeterie, classeurs, corbeilles à papier instruments d'écriture, de valises et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de sport, de meubles, de linge de lit et de table, à savoir draps, couvertures de lit, linge de maison, housses d'oreiller, serviettes de toilette et de table en matières textiles, de vêtements et chaussures, de tapis, paillassons, de jeux et jouets et de produits horticoles, à savoir : fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, terreau horticole. Publicité, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des tiers.
Livraison de marchandises. Distribution (livraison) de produits. Emballage de produits. Services de parcs de stationnement.
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