Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY MARCHÉ
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3355072
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
EASY MARCHÉ de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque EASY MARCHÉ

Déposée le 22 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EASY MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY MARCHÉ est expirée depuis le 22 avril 2015.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES société par actions simplifiée - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 674801329


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427869 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; terre pour la culture, terreau, terre végétale, tourbe (engrais) ; compost ; colles pour papiers peints ; antigels. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; astringents à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques pour cils ; cire à épiler ; eau de Cologne ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désodorisants ; eaux de lavande, de senteur et de toilette ; fards ; huiles de toilette ; laits de toilette, laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; mascara ; produits pour le soin des ongles ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; cosmétiques pour les sourcils ; produits de toilette contre la transpiration. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeilles ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; bois à brûler ; charbon de bois (combustible) ; charbon (combustible) ; chandelles ; graisse pour chaussures ; gaz d'éclairage ; gazoline ; gelée de pétrole à usage industriel ; huiles de graissage ; huiles de décoffrage, de graissage et de mouillage ; huiles pour la peinture ; huiles pour moteurs ; mazout ; paraffine ; pétrole (brut ou raffiné) ; tourbe (combustible). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; thé amaigrissant à usage médical ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; produits pour laver les animaux ; produits antimites ; colliers antiparasitaires pour animaux ; coton antiseptique ; bandes hygiéniques et périodiques ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; onguents contre les brûlures du soleil ; compresses ; solutions pour verres de contact ; serviettes périodiques ; culottes hygiéniques pour incontinents ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; étoffes pour pansements ; coton et ouate hydrophile ; pharmacies portatives ; sparadrap. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; arrache-clous ; arracheuses (outils) ; bêches ; ouvre-boîtes non électriques ; burins ; canifs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; appareils à friser les cheveux (appareils à main non électriques) ; pinces pour recourber les cils ; cisailles, ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; diamants de vitriers (parties d'outils à main) ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques) ; forets (outils) ; fourches ; fraises (outils) ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; ouvre-huîtres ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure (électriques) ; pinces à sucre ; pinces à épiler ; poignards ; rabots ; racloirs ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux (outils) ; fers à repasser non électriques ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; formes pour souliers (outils de cordonnier) ; tenailles ; tisonniers ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tournevis ; trousses de manucure et de pédicure ; truelles. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, lunettes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faÎence à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; brosses à dents ; brûle-parfum ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; étuis pour peignes ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; houppes à poudrer ; poudriers (non en métaux précieux) ; services (vaisselle) non en métaux précieux. Vêtements (habillement) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; collants ; bottes, bottines, chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; ceintures (habillement) ; espadrilles ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers et sandales de bain ; maillots, caleçons et costumes de bain ; peignoirs de bain ; bérets ; casquettes ; chapeaux ; visières (chapellerie) ; body (justaucorps) ; bretelles ; chandails ; chemises ; chemisettes ; cache-col ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; étoles (fourrures) ; gabardines (vêtements) ; gilets ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas ; pull-overs ; pyjamas ; sous-vêtements ; tee-shirts ; tricots (vêtements). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des sucreries et des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d'arachides ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; préparations pour faire des bouillons ; charcuterie ; ; consommés ; herbes potagères conservées ; jambon ; margarine ; huile d'olive comestible ; produits de la pêche ; pickles ; préparations pour faire du potage ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; saumon ; tripes ; yaourts. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gommes à mâcher, non à usage médical) ; infusions non médicinales ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; ; arbres de Noël ; biscuits pour chiens ; ; crustacés vivants, huîtres vivantes ; poissons, moules et mollusques vivants ; produits pour litières ; nourriture pour animaux de compagnie ; piments (plantes). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; pastilles pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; amers (liqueurs) ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; kirsch ; curaçao ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.