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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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HONEY TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONEY TOP
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3883199
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
HONEY TOP de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque HONEY TOP

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEY TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque HONEY TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONEY TOP est expirée depuis le 19 décembre 2021.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA , ROYAL MOON


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572018 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581693 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits horticoles, ni préparés ni transformés à l'exclusion des abricots. Arbres fruitiers et fruits frais : tous ces produits étant à l'exception des abricots et des abricotiers.