Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUGUST SWEET
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
4105262
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2024
AUGUST SWEET de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque AUGUST SWEET

Déposée le 3 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUGUST SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque AUGUST SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUST SWEET arrivera à expiration en date du 3 juillet 2024.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.