Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPENCAPI
International Business Machines Corporation, Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, USA

Numéro de dépôt :
4292158
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
OPENCAPI de International Business Machines Corporation

Présentation de la marque OPENCAPI

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par la société International Business Machines Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPENCAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation domicilié(e) New Orchard Road, Armonk, 10504 New York - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie IBM France, Mme. Martin Sylvie, Dept de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZAC Meridia, Immeuble "The Crown", 21 Avenue Simone Veil, CS 43338 - 06206 - Nice Cedex - France.

La marque OPENCAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENCAPI arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

International Business Machines Corporation a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation, Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, USA - New Orchard Road, Armonk, 10504 New York - États-Unis


Compagnie IBM France, Mme. Martin Sylvie, Dept de la Propriété Intellectuelle - ZAC Meridia, Immeuble "The Crown", 21 Avenue Simone Veil, CS 43338 - 06206 - Nice Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763266 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Ordinateurs ; matériel informatique et logiciels pour l'informatique cognitive ; matériel informatique, à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données magnétiques ; matériel informatique, à savoir écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; équipement informatique pour la gestion de l'information et pour la gestion des données ; semi-conducteurs ; supports de données électroniques exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à calculer ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; logiciels de jeux vidéos ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; piles électriques et batteries électriques ; puces informatiques ; plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires informatiques, à savoir, serveurs informatiques de communications ; étuis de transport pour ordinateurs ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles informatiques et pièces de câble informatique ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir, filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris d'ordinateur ; publications électroniques numériques et téléchargeables, à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ; appareils d'alimentation électriques ; projecteurs (appareils de projection) ; commandes à distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans coupure ; terminaux de points de vente ; logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation, récupération et réception de texte, documents électroniques, illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l'échelle de l'entreprise et sur des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels de développement et logiciels de conception de sites web et manuels d'utilisateur, sous format électronique, vendus sous forme d'ensemble ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par une machine et concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques, interfaces et périphériques pour ordinateurs ;

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documentation et publications concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et services y afférents ; manuels, brochures, magazines, lettres d'information, encarts de journaux, livrets, tous dans les domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système informatique, matériel de réseau, télécommunications, technologies de l'information, traitement de texte, gestion de bases de données, multimédias, équipements de divertissement et commerce électronique ;

Publicité ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion et conseils en affaires ; informations d'affaires ; distribution de prospectus ; distribution d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, services pour associations, à savoir , promotion des intérêts des fabricants de matériel informatique, des développeurs de logiciels , et de tout autre tiers intéressé par la conception , le développement , ou la mise en oeuvre de matériels et de logiciels informatiques.