Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DE L'ESPACE-12IV-61
INTERBREW FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98765708
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque BIERE DE L'ESPACE-12IV-61

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIERE DE L'ESPACE-12IV-61 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BIERE DE L'ESPACE-12IV-61 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE L'ESPACE-12IV-61 est expirée depuis le 22 décembre 2008.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE S.A. (société anonyme) - 14, avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux et accessoires de constructions, matériaux pour la construction des rayons, barres, tuyaux, plaques et rubans, cadres, échelles, échafaudages et pièces d'assemblage, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.