Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINE DE VIE GRAINE DE GOUT
INTER-FARINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704681
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque GRAINE DE VIE GRAINE DE GOUT

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE DE VIE GRAINE DE GOUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-FARINE domicilié(e) 24 Chaussée de Vouldy,10001 TROYES (dossier no 2356759) - 10001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inter-Farine C/O Nutrixo domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2356759) - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINE DE VIE GRAINE DE GOUT est expirée depuis le 18 novembre 2017.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , AMANDORLE , SÉVAINE


INTER-FARINE Société Anonyme - 24 Chaussée de Vouldy,10001 TROYES (dossier no 2356759) - 10001 - France - SIREN 333565570


Inter-Farine C/O Nutrixo - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2356759) - 94200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2007 n°2356759 - Publication au BOPI 2007-11-28

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever. Services de restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.