Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPALINE LA BAGUETTE DU CHEF
INTER-FARINE GIE

Numéro de dépôt :
1561626
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque COPALINE LA BAGUETTE DU CHEF

Déposée le 23 novembre 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTER-FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPALINE LA BAGUETTE DU CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTER-FARINE domicilié(e) 24, chaussée du Vouldy, 10001 TROYES (dossier no 2145920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2145920) - France.

La marque COPALINE LA BAGUETTE DU CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPALINE LA BAGUETTE DU CHEF est expirée depuis le 23 novembre 2009.

INTER-FARINE a également déposé les autres marques suivantes : TU CRAQUES, NON JE CROQUE , LEXICADO , FLUTE D'ORGE , BOULANGERIE PATISSERIE ARTISAN COPALINE FOURNIL COPALINE , FERMENTINE , GERME DE CROISSANCE , COPALINE, LA BAGUETTE DU CHEF , Aromette , AMANDORLE , SÉVAINE


INTER-FARINE GIE - 24, chaussée du Vouldy, 10001 TROYES (dossier no 2145920) - France - SIREN 333565570


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2145920) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2145920 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes et notamment les produits en papier ou carton permettant à une ou plusieurs personnes de converser avec une ou plusieurs autres, ou transmettant des messages d'une ou plusieurs personnes à une ou plusieurs autres et plaÇant une ou plusieurs personnes en communication orale ou visuelle avec une ou plusieurs autres personnes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches et porte-affiches (en papier ou en carton), dessous de chopes à bière, nappes et napperons, ronds de table, tapis de table, serviettes de toilette, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier);plans et listages d'ordinateurs;revues (périodiques, journaux), publications, prospectus, plaquettes, documents publicitaires (en papier).Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;décorations en matière plastique pour aliments;étagères et rayons de bibliothèque, boîtes en bois et en matière plastique;cadre (encadrement), comptoirs (tables), corbeilles non métalliques;écriteaux en bois ou en matière plastique, huches non métalliques, pièces d'ameublement;présentoirs;pupitres;sièges;tables;tableau d'affichage;vannerie;vitrines (meubles).Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie et notamment: amidon à usage alimentaire, préparation aromatique à usage alimentaire, aliments à base d'avoine, pain-azyme, bâton de réglisse, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, de fève, d'orge, de moutarde, de pommes de terre à usage alimentaire, de soya;brioche, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, dulsifiant naturel, pain d'épice, mets à base de farine, farine alimentaire, fécule à usage alimentaire, ferment pour pâte, fleur de farine, fondant, gâteau, gaufre, levain, levure, macarons (patisserie), flocons et paillettes de maïs, maïs grillé (pop corn), maïs moulu, biscuit de malt, maltose, massepain, alcool de menthe pour la confiserie, produit de minoterie, noix muscade, petits fours (patisserie), petits pains, petits-beurre, pizzas, poudings, sandwichs, semoule, spaghettis, tartes, tourtes, vanille et succédanés (aromates);glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glaces à rafraîchir;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;il s'agit notamment: publicité et affaires;aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement, agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;étude et recherche de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Communications;services comprenant ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre;agences d'informations (nouvelles);agences de presse;diffusion de programmes de télévision et radiophoniques;services de communication liée au parrainage de manifestations telles que notamment compétitions sportives;banques de données (transmission de données).Services rendus par des Associations, des Sociétés, des Groupements, à leurs propres membres, à savoir l'installation de tous services facilitant l'activité des professions de meunerie;services d'hôtellerie et de restaurations sous toutes leurs formes;études de projets (sans rapport avec les affaires);travaux d'ingénieur (expertises);exploitation de brevets;marques;modèles et gérance de droits d'auteur;organisation de manifestations, expositions, congrès ou salons;banques de données (exploitation de données);consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires);programmation sur ordinateur, gestion informatique;service de contentieux;services d'orientation professionnelle, sélection du personnel par procédés psychotechniques;administration de maisons et de biens;architecture;imprimerie;photographies et reportages photographiques;centre de recherches dans le domaine de la meunerie, des farines ou des produits boulangers;service de location d'appareil électrique, d'ordinateur,de distributeur automatique;location de chambres et de vêtements; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.