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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
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ProRoyal BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ProRoyal BIO
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3670991
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029
ProRoyal BIO de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque ProRoyal BIO

Déposée le 17 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProRoyal BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) 39 VIA NOVA, POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAHAN Didier domicilié(e) 39 VIA NOVA, POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 83600 FREJUS - France.

La marque ProRoyal BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ProRoyal BIO arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - 39 VIA NOVA, POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256


M. DAHAN Didier - 39 VIA NOVA, POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 83600 FREJUS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738294 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-01-31

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.