Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPOLEN
INSTITUT PHYTOCEUTIC, Société par Actions Simplifiée, Pôle d'excellence Jean Louis, 39 Via Nova

Numéro de dépôt :
3831702
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
PROPOLEN de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque PROPOLEN

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPOLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PROPOLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOLEN est expirée depuis le 16 mai 2021.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC, Société par Actions Simplifiée, Pôle d'excellence Jean Louis, 39 Via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Produits pharmaceutiques, hygiéniques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; préparations chimiques à usage médicale ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; compléments nutritionnels à usage médical ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapiocca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé ; farine et préparations faites de céréales ; pâtisserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; gâteaux ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; produits diététiques et énergétiques à usage non médical à base de l'un ou de plusieurs des aliments ci-dessus ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons diététiques et énergétiques non alcoolisées et non à usage médical.