Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVASTA
INSTITUT PASTEUR

Numéro de dépôt :
1473548
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2008

Présentation de la marque DIVASTA

Déposée le 28 juin 1988 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, domicilié(e) Fondation privée reconnue d'utilité publique, 28, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2118828) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR domicilié(e) (dossier no 2118828) - France.

La marque DIVASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVASTA est expirée depuis le 28 juin 2008.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR , L'INCURABLE CURIOSITÉ


INSTITUT PASTEUR - Fondation privée reconnue d'utilité publique, 28, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2118828) - France


INSTITUT PASTEUR - (dossier no 2118828) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1998 n°2118828 - Publication au BOPI 1998-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Vaccin antistaphylococcique.