Marque renouvelée - Marque en vigueur

BCG-BAG PASTEUR
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1633692
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2030

Présentation de la marque BCG-BAG PASTEUR

Déposée le 18 juillet 1990 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BCG-BAG PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 Rue du Docteur Roux, 75015 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BCG-BAG PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BCG-BAG PASTEUR arrivera à expiration en date du 18 juillet 2030.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , DIVASTA , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR


INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 Rue du Docteur Roux, 75015 PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177584 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433190 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754586 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Appareillage à usage de vaccination