Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEUR
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
99824669
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque PASTEUR

Déposée le 24 novembre 1999 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 25-28, rue du Docteur Roux, 75724 PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France.

La marque PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEUR est expirée depuis le 24 novembre 2009.

INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : PASTOREX , STREPTOLAM , LA JOURNEE DE L'ENTREPRENEUR EN BIOTECHNOLOGIES , EURO CONFERENCES INSTITUT PASTEUR , VACCILAB , Geno Views , IP , OPIORPHIN , La recherche éclaire l'avenir , GENHEVAC B Pasteur


INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28, rue du Docteur Roux, 75724 PARIS Cedex 15 - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

" Conservateurs pour fruits et légumes ", à savoir : produits chimiques. " Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations nettoyantes pour produits alimentaires et autres nourritures, savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, préparations pour le soin, le nettoyant et l'embellissement de la peau, des cheveux et du cuir chevelu ; déodorant à usage personnel, dentifrices, préparations pour le soin et l'hygiène de la bouche, de la gorge et de la cavité buccale. " " Produits vétérinaires, sanitaires et hygiéniques ; produits pour l'incontinence des adultes et des femmes, à savoir : serviettes hygiéniques, protèges slip et tampons ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; préparations médicales pour le soin et l'hygiène de la bouche, des dents, de la gorge, des gencives et de la cavité buccale, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, antibactériens, anti-allergènes, sporicides, virucides, préparations stérilisantes pour usage domestique, industriel, ainsi que pour usage dans l'hôtellerie et la restauration ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, déodorisants pour réfrigérateurs. " " Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres à eau, fontaines à eau, distributeurs d'eau, dispositifs pour le refroidissement d'eau, humidificateurs par radiateurs de chauffage central, adoucissant pour l'eau, cafetières électriques et filtres à air ; appareils, machines et produits pour la purification de l'eau. " " Articles en papier ou en cellulose pour usage domestique ou sanitaire, à savoir : papier hygiénique et essuie mains. " Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), matériel de nettoyage, lingettes, tampons à récurer, éponges, chiffons à poussière, paille de fer, tampons, brosses, torchons, chiffons pour le nettoyage et chiffons de recharge pour les instruments de nettoyage. " " Vêtements. " " Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, sauces aux fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; pickles, chips et gâteaux apéritifs à base de céréales, fromages ou pomme de terre. " " Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de cafés ; farines et préparations faites de céréales, pin, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. " " Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons. " " Recherches bactériologiques, recherche et analyses chimiques et biologiques, recherches et analyses industrielles, contrôle de la sécurité de produits, recherches et analyses scientifiques, inspection de produits pour le contrôle de la qualité. ".

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.