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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR
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LE DON SANS DETOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DON SANS DETOUR
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3568284
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2028
LE DON SANS DETOUR de INSTITUT PASTEUR

Présentation de la marque LE DON SANS DETOUR

Déposée le 9 avril 2008 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DON SANS DETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DON SANS DETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DON SANS DETOUR arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , INSTITUT PASTEUR , L'INCURABLE CURIOSITÉ , PASTEURDON , , PASTEURDON , DEFENDONS LA RECHERCHE , CHATEAU DES RAVATYS , PASTEUR PARIS UNIVERSITY


INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676223 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; photographies ; clichés ; imprimés, journaux, périodiques, revues à caractère scientifique.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité radiophonique ; mise à jour de documentation publicitaire ; transcription de communications ; courriers publicitaires ; reproduction de documents ; relations publiques, informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques.

Collecte de bienfaisance, collecte de fonds, opérations de mécénat financier résultant notamment du financement par les entreprises partenaires d'équipements médicaux et de programmes de recherche scientifique ; parrainage financier.

Télécommunication ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, diffusion de programmes radiophoniques ; communications radiophoniques ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur.

Education ; formation ; activités culturelles ; enseignement scientifique ; édition d'ouvrages scientifiques ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; services de musées (présentation, expositions) ; photographie ; information en matière d'éducation.