Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OENO PLUS
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171221
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
OENO PLUS de INSTITUT OENOLOGIQUE

Présentation de la marque OENO PLUS

Déposée le 24 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OENO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque OENO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENO PLUS est expirée depuis le 24 juin 2022.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500215 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits chimiques pour la stabilisation, la clarification et la conservation des vins. Produits de nettoyage et d'entretien, notamment des sols, des pressoirs, des cuves, des filtres, des tuyauteries, des pompes et des bouteilles vides. Machines et matériels de cave, à savoir : pompes, pressoirs, matériel de filtration, machines de dégorgement, d'embouteillage, d'étiquetage, de lavage, de nettoyage et d'entretien. Appareils de laboratoire, notamment de mesure, utilisés en oenologie. Levures à usage oenologique, notamment pour la vinification et la prise de mousse. Conditionnement en vue de la conservation des vins, conditionnement et embouteillage du vin. Prestations de service dans l'élaboration et la conservation des vins, notamment filtration, passage au froid, dégorgement et tirage du vin. Analyses et conseils techniques en oenologie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.