INOCOLLE
Présentation de la marque INOCOLLE
Déposée le 13 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INOCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOCOLLE est expirée depuis le 13 mai 2022.
INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2211317 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497388 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20
Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30