Marque renouvelée - Marque en vigueur

P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE PHYSIQUE
Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3419408
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026
P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L\'ACTIVITE PHYSIQUE de Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Présentation de la marque P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE PHYSIQUE

Déposée le 29 mars 2006 par l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE PHYSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles domicilié(e) 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne LE ROY, Direction des Applications, Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles domicilié(e) 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

La marque P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE PHYSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P PRAP PREVENTION DES RISQUES LIES A L'ACTIVITE PHYSIQUE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles a également déposé les autres marques suivantes : EOL-3D , TRANSEC , COUTLA , GANSEC , CERTIFICAT PRÉVENTION SECOURS CPS , ATCHERM , YOTA , OMEGA , BIOTOX , AUDIOGT


Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, Association régie par la loi de 1901 - 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France - SIREN 775671456


Madame Anne LE ROY, Direction des Applications, Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles - 65 boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613189 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-03-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographies ; affiches ; porte-affiches ; autocollants ; bandes dessinées ; brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; expéditions et transmission de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; agence d'information (nouvelles).Education, enseignement, formation et sensibilisation à la prévention des risques professionnels ; enseignement par correspondance et cours par correspondance ; formation pratique ; instruction ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et périodiques ; micro-édition ; production de films ; organisation de concours à des fins d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.