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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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COURTS DE SCIENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTS DE SCIENCES
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Commune de Clermont Ferrand, Collectivité Territoriale
Département du Puy de Dôme, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3826985
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
COURTS DE SCIENCES de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque COURTS DE SCIENCES

Déposée le 28 avril 2011 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Commune de Clermont FerrandTODO, Département du Puy de DômeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTS DE SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France, Commune de Clermont FerrandTODO domicilié(e) Hôtel de Ville 10 rue Philippe Marcombes - 63000 - CLERMONT FERRAND - France, Département du Puy de DômeTODO domicilié(e) Hôtel du Département 24 rue Saint Esprit - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque COURTS DE SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTS DE SCIENCES est expirée depuis le 28 avril 2021.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , BELGRISE , VILLA THURET


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 147 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France

Commune de Clermont Ferrand, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville 10 rue Philippe Marcombes - 63000 - CLERMONT FERRAND - France

Département du Puy de Dôme, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département 24 rue Saint Esprit - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sur bandes vidéo, production de films, location et montage de bandes vidéo ; production, montage, distribution et location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; divertissement radiophonique ou télévisé ; studios de cinéma ou de télévision ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; organisation de manifestations culturelles et/ou éducatives ; organisation de concours ou d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ; exploitation de publications électroniques en ligne ; publication de livres, journaux et revues ; production et organisation de spectacles ; services de billetterie ; publication de textes autres que publicitaires ; reportages photographiques ; éducation ; divertissement ; services de loisirs ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement, d'activités culturelles et d'éducation ; services de jeux notamment en ligne ; parcs de loisirs et d'attractions.