Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WIN (WORLD INFORMATION NETWORK)
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (établissement public)
QUESTEL (Société anonyme)
VERLASGSGRUPPE BERTELSMANN GmbH (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1426524
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2007

Présentation de la marque WIN (WORLD INFORMATION NETWORK)

Déposée le 18 août 1987 par INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (établissement public, la Société Anonyme (SA) QUESTEL, VERLASGSGRUPPE BERTELSMANN GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WIN (WORLD INFORMATION NETWORK) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (établissement public), domicilié(e) 26 bis rue de St Pétersbourg, 75800 PARIS CEDEX 08 (dossier no 2096110) - France, la Société Anonyme (SA) QUESTEL domicilié(e) Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE (dossier no 2096110) - France, VERLASGSGRUPPE BERTELSMANN GmbH (société de droit allemand), domicilié(e) Neumarkter Strasse 18 8000 MUNICH 80 ALLEMAGNE (dossier no 2096110) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) (dossier no 2096110) - France.

La marque WIN (WORLD INFORMATION NETWORK) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WIN (WORLD INFORMATION NETWORK) est expirée depuis le 18 août 2007.

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : INPI 3 , D.E.I. DECLARATION D'ENTREPRISE PAR INTERNET , EDOC , TRANSINOVE , INPI INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE , (Marque figurative) , CONTREFAÇON NON MERCI , TROPHÉES inpi , INPI 4 , JURINPI


INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (établissement public) - 26 bis rue de St Pétersbourg, 75800 PARIS CEDEX 08 (dossier no 2096110) - France

QUESTEL (Société anonyme) - Le Capitole, 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE (dossier no 2096110) - France

VERLASGSGRUPPE BERTELSMANN GmbH (société de droit allemand) - Neumarkter Strasse 18 8000 MUNICH 80 ALLEMAGNE (dossier no 2096110) - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - (dossier no 2096110) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096110 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195480 - Publication au BOPI 1996-01-02

Inscription le 2 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195479 - Publication au BOPI 1996-01-02

Disquettes et autres supports d'enregistrement. Produits de l'imprimerie, et notamment périodiques, brochures et imprimés - Publicité et affaires, et notamment renseignements commerciaux - Communication, et notamment diffusion par voie télématique et tous autres moyens d'informations dans le domaine des affaires, de la science et de la technique, Bases et banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.