Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTOPROPANE
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
97674620
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque SELECTOPROPANE

Déposée le 18 avril 1997 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTOPROPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque SELECTOPROPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTOPROPANE est expirée depuis le 18 avril 2007.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Traitement de matériaux, traitement de produits chimiques, désasphaltage de résidus pétroliers par propane. Essais de matériaux, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, recherches techniques et études de projets techniques dans le domaine du désasphaltage de résidus pétroliers par propane surveillance et inspection techniques, travaux d'ingénieurs et travaux de recherches dans le domaine du désasphaltage de résidus pétrolier pour propane

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.