Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NSDI-3
INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
98747747
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque NSDI-3

Déposée le 27 août 1998 par INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSDI-3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE - France.

La marque NSDI-3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSDI-3 est expirée depuis le 27 août 2008.

INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties, chambres de combustion pour moteur à injection directe. Recherches techniques, surveillances et inspections techniques, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs dans le domaine des chambres de combustion ; consultations professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.