Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSIP
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)
EUROBATCH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95589202
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque DOSIP

Déposée le 20 septembre 1995 par INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel et la Société Anonyme (SA) EUROBATCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Les déposants sont INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) domicilié(e) 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et la Société Anonyme (SA) EUROBATCH domicilié(e) 8, rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France.

La marque DOSIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSIP est expirée depuis le 20 septembre 2005.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 4, avenue de Bois Préau, 92500 RUEIL-MALMAISON - France

EUROBATCH (Société Anonyme) - 8, rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Machines outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes (machines), pompes à pistons gazeux, pompes pour réaliser des injections d'additifs et/ou de catalyseurs liquides dans des unités de raffinage ou de pétrochimie.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesure, de contrôle, détecteurs de niveaux, instruments de contrôle et de mesure de débit et de pression

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.