Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRESIS
INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
97658467
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque ACRESIS

Déposée le 8 janvier 1997 par INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACRESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943), domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE - France.

La marque ACRESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRESIS est expirée depuis le 8 janvier 2007.

INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ECOTIR , AZINBEE , SOBLA , TEA-TIME , FRANK , SIMSEN , ORPHEE 3 D , WELLSITE , (Marque figurative) , STACOR


INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE (Organisme Professionnel, régi par la loi No. 612 du 17 Novembre 1943) - 1 & 4, avenue de Bois Préau, 92852 RUEIL-MALMAISON cedex - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PÉTROLE - France


Inscription le 22 juin 1998 - Rejet partiel n°256773 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

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