Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASCACEL
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1490736
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2018

Présentation de la marque ASCACEL

Déposée le 27 septembre 1988 par la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2386091) - 92852 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2386091) - 92852 - France.

La marque ASCACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASCACEL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2018.

INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : IAPAC , PETROLENE , LICOSEP , SELECTOPOL , HRI , H-OIL , LOCACE , HIPAC , CLIP RISER , GOOL


INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2386091) - 92852 - France - SIREN 775729155


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2386091) - 92852 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2386091 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation n°2124827 - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Plus particulièrement des enzymes de type celluloses utilisés en hydrolyse des composés cellulosiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.