Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEDAPERONE
Numéro de dépôt :
1131717
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse
Présentation de la marque SEDAPERONE
Déposée le 11 avril 1980 par INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « SEDAPERONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEDAPERONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEDAPERONE est expirée depuis le 11 avril 1990.
INSTITUT DE SEROTHERAPIE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045