Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSID
INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943)

Numéro de dépôt :
1579483
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque TOPSID

Déposée le 9 mars 1990 par INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943), domicilié(e) City Center 19, Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel DELOS - France.

La marque TOPSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSID est expirée depuis le 9 mars 2000.

INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943 a également déposé les autres marques suivantes : TCE , VIBAND , MAGNETOGYR , GSL , Q-BAR , OPTIBAND , RACHEL , ITAN 3000 , CLASSIBIL , USIRMAG 2


INSTITUT DE RECHERCHES DE LA SIDERURGIE FRANCAISE (Etablissement professionnel régi par la loi du 17 Novembre 1943) - City Center 19, Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France


M. Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Produits longs laminés à hautes caractéristiques