Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO CONSEILS
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4020758
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
PHYTO CONSEILS de INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE

Présentation de la marque PHYTO CONSEILS

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHYTO CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque PHYTO CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO CONSEILS est expirée depuis le 12 juillet 2023.

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CERVAGYNE , LIPARMONYL , REMINOR , CAPRICIN , GUSTADIET , OSTEOBUILT , BIOKARITE , KINE-NEUTRE , OLIGODROP , FEROLATE


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par actions Simplifiée - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 315249821


INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme CLISSON Marion - Parc d'Activité Sud Loire, BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 23 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644988 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 17 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652737 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin pour les bébés, les enfants et les adultes ; savons ; produits de parfumerie ; parfumerie, huiles essentielles, lotions capillaires ; lotions pour les cheveux, eaux et gels coiffant, dentifrice ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; gel ; lait ; lotion ; masque de beauté ; mousses ; baumes ; crèmes ; poudres ; huiles ; cires ; lait nettoyant pour le visage, nécessaires de cosmétique, déodorant ; produit de maquillage ; produit de démaquillage, préparations de lavage pour la toilette intime, produits cosmétiques pour le visage ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, produits cosmétiques pour le corps ; produits cosmétiques pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour le soin des pieds, produits cosmétiques pour le soin des mains ; produits cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour la douche, gel pour la douche et le bain ; lotion pour le bain ; préparation pour le soin des cheveux ; préparation d'aloe véra à usage cosmétique, gel nettoyant pour le corps et les cheveux ; huiles d'amande ; eaux de toilette, talc pour la toilette ; laits de toilette, eau nettoyante, lotions à usage cosmétique, gels et huiles de massage autres qu'à usage médical, crème protectrice pour le change des bébés, cotons et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou préimprégnées de laits de toilette, shampooings, shampooings secs, après-shampooings, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, produits cosmétiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets, compléments nutritionnels sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets à usage cosmétique, compléments nutritionnels destinés au soin de la peau, du visage, du corps, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques antisolaires ; produits cosmétiques après-solaires ; gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits non médicamenteux pour bains de bouche et gargarismes, bain de bouche non à usage médical ;

Produits pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour les êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical ; compléments nutritionnels ; boissons nutritionnelles à usage médical sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; aliments nutritionnels et diététiques sous forme liquide, de poudre, capsules, pilules, comprimés, dragées, gélules, sachets ; fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des produits cosmétiques, des produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels, des aliments pour bébés, enfants et adultes, des produits pharmaceutiques, hygiéniques, d'aliments et substances diététiques à usage médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente ; service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de télémarketing ; service de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'import-export de produits cosmétiques, de produits d'hygiène, de beauté, de toilette et de soin ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels, d'aliments pour bébés, enfants et adultes, de produits pharmaceutiques.