Marque enregistrée - Marque en vigueur

L LANE
INSTANT SYSTEM, SAS
ECOV, SAS

Numéro de dépôt :
4387143
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
L LANE de INSTANT SYSTEM

Présentation de la marque L LANE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTANT SYSTEM et la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L LANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTANT SYSTEM domicilié(e) Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOV domicilié(e) 45 rue de Buzenval - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Eric DUPONT domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque L LANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LANE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

INSTANT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Boogi , Ticket2Ride


INSTANT SYSTEM, SAS - Bâtiment n°2, 2ième étage, 1240 route des Dolines - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 7

ECOV, SAS - 45 rue de Buzenval - 75020 - PARIS - France - SIREN 8


NextMarq, M. Eric DUPONT - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ;

Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers pour le covoiturage et le partage de véhicules ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs ; matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données d'informations dans le domaine des transports ; logiciels de gestion de moyens de transports ; interfaces informatiques ; appareils et instruments multimédia ; installations, appareils, bornes électroniques d'informations, notamment à caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de parkings, de places de stationnements ; terminaux de télécommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges d'accès et de circulation magnétiques, électroniques et numériques, notamment d'identification sur les réseaux de transport ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; bornes interactives d'informations ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de transport ; instruments d'alarme ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; publications électroniques téléchargeables ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules en covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des services de transport pour des tiers ; administration de programmes pour grands voyageurs ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine des transports ; place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;

Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; informations en matière d'assurances ; assurances de véhicules ; assurances de personnes ; assurances-voyages ; services de paiement par voie électronique ; services de traitement des paiements électroniques ; services de vérification des paiements ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication ; téléphonie mobile ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; échanges d'informations et de documents informatisés ; informations en matière de télécommunications ;

Transports ; transports en automobiles ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; courtage de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; services de covoiturage ; informations en matière de covoiturage ; services de location ou de partage de véhicules ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les transports, les tarifs et les horaires de transports ; identification, réservation et location, y compris en ligne, de places et aires de stationnement, de garages ; prêt, réservation, location de véhicules ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages ; tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine du covoiturage ;

Élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles permettant la mise en relation de particuliers ou professionnels pour le covoiturage et le partage de véhicules, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, de logiciels de gestion de moyens de transports, de logiciels et d'applications informatiques pour la localisation et la réservation de parkings, de places de stationnements, de dispositifs de navigation GPS ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transport ; études techniques, notamment en matière de transports, de covoiturage, d'horaires et de conditions de transports.