Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFT : Paced Fourier Transform
INSERM, EPST
UNIVERSITE DE RENNES 1, EPSCP

Numéro de dépôt :
4276992
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
PFT : Paced Fourier Transform de INSERM

Présentation de la marque PFT : Paced Fourier Transform

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par INSERM et UNIVERSITE DE RENNES 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFT : Paced Fourier Transform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont INSERM, EPST domicilié(e) 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et UNIVERSITE DE RENNES 1, EPSCP domicilié(e) 2 RUE DU THABOR - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE domicilié(e) Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France.

La marque PFT : Paced Fourier Transform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFT : Paced Fourier Transform arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


INSERM, EPST - 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS - France - SIREN 1

UNIVERSITE DE RENNES 1, EPSCP - 2 RUE DU THABOR - 35000 - RENNES - France - SIREN 1


OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE - Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804 - 35708 - RENNES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels .