Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre de Nature
S.A. INITIATIVES DECORATION

Numéro de dépôt :
3595687
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/08/2018
Terre de Nature de INITIATIVES DECORATION

Présentation de la marque Terre de Nature

Déposée le 28 août 2008 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Terre de Nature »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION domicilié(e) 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES SOEURS,17301 ROCHEFORT CEDEX - 17301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES DECORATION domicilié(e) 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES SOEURS, B.P. 30027,17301 ROCHEFORT CEDEX - 17301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Nature est expirée depuis le 28 août 2018.

INITIATIVES DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE , METALIZ , LAKEONE PARIS 1902 , Country , Disco , LAKEONE , Murs d'ailleurs , LES ANCIENS EBENISTES COLOR CUIR , Coquillages , Art & pochoirs


S.A. INITIATIVES DECORATION - 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES SOEURS,17301 ROCHEFORT CEDEX - 17301 - France - SIREN 305151771


INITIATIVES DECORATION - 20 AV ANDRE DULIN, Z.I. DES SOEURS, B.P. 30027,17301 ROCHEFORT CEDEX - 17301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Peintures murales ; peintures pour meubles ; laques (peintures) murales ; laques (peintures) pour meubles ; céruse ; lait de chaux ; badigeons ; enduits (peintures) ; enduits pour le bois (peintures) ; glaçures (enduits) ; fixatifs (vernis) ; diluants pour laques ; produits pour la conservation et l'entretien du bois et des meubles.