Marque expirée - Marque en non vigueur

Brut de Terre
INITIATIVES DECORATION, SA

Numéro de dépôt :
3657343
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/06/2019
Brut de Terre de INITIATIVES DECORATION

Présentation de la marque Brut de Terre

Déposée le 16 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Brut de Terre »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES DECORATION domicilié(e) 20 AV ANDRE DULIN Z.I. DES SOEURS B.P. 30027 - 17301 - ROCHEFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 151 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIATIVES DECORATION domicilié(e) 20 AV ANDRE DULIN Z.I. DES SOEURS B.P. 30027 - 17301 - ROCHEFORT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brut de Terre est expirée depuis le 16 juin 2019.

INITIATIVES DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE , METALIZ , LAKEONE PARIS 1902 , Country , Disco , LAKEONE , Murs d'ailleurs , LES ANCIENS EBENISTES COLOR CUIR , Coquillages , Art & pochoirs


INITIATIVES DECORATION, SA - 20 AV ANDRE DULIN Z.I. DES SOEURS B.P. 30027 - 17301 - ROCHEFORT CEDEX - France - SIREN 305151771


INITIATIVES DECORATION - 20 AV ANDRE DULIN Z.I. DES SOEURS B.P. 30027 - 17301 - ROCHEFORT CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).