Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLUB 22
Numéro de dépôt :
1750995
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1999
Présentation de la marque CLUB 22
Déposée le 9 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALE et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLUB 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB 22 est expirée depuis le 9 février 1999.
INITIALE et Associés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13