Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MENUISERIES DECORATIVES MAILLARD PRODUCTIONS
INITIALE A SA

Numéro de dépôt :
95570843
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque LES MENUISERIES DECORATIVES MAILLARD PRODUCTIONS

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) INITIALE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MENUISERIES DECORATIVES MAILLARD PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIALE A domicilié(e) 12-14, rue Claude Bernard, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALE A - France.

La marque LES MENUISERIES DECORATIVES MAILLARD PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MENUISERIES DECORATIVES MAILLARD PRODUCTIONS est expirée depuis le 26 avril 2005.

INITIALE A a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADE DE BRETAGNE , PRIX FABRICANT GARANTIE , BARNIE , Pack Service Fines de Terre , PRIMEURS NATURE , TERRE NATURE , CARRE NATURE , EUDIS - LE CLOS VERT , LES ROUTES BLEUES , EDITIONS TABOU


INITIALE A SA - 12-14, rue Claude Bernard, 35000 RENNES - France


INITIALE A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Serrurerie et quincaillerie métallique Portes non métalliques, fenêtres non métalliques, boiseries Portes de meubles, pans de boiseries pour meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.