Marque enregistrée - Marque en non vigueur

€CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE
€CO2MURS, SAS

Numéro de dépôt :
3920522
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
€CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE de Inconnu

Présentation de la marque €CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Inconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « €CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Inconnu domicilié(e) RN 532, lieu-dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 241 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, €CO2MURS, M. Bruno Robeil domicilié(e) RN 532, lieu-dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France.

La marque €CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque €CO2MURS LE BOIS LAMELLE CLOUE est expirée depuis le 16 mai 2022.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


€CO2MURS, SAS - RN 532, lieu-dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France - SIREN 529241978


€CO2MURS, M. Bruno Robeil - RN 532, lieu-dit Pra-Paris - 38360 - Noyarey - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 4 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642400 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Bois de construction.