Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALERT'ERRANCE
Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3789022
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
ALERT\'ERRANCE de Inconnu

Présentation de la marque ALERT'ERRANCE

Déposée le 6 décembre 2010 par InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALERT'ERRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est InconnuTODO domicilié(e) Boulevard Jean Jaurès - 13400 AUBAGNE - VILLE d'AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE AUBAGNE SENIOR domicilié(e) 1 Bd Jean Jaurès - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque ALERT'ERRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALERT'ERRANCE est expirée depuis le 6 décembre 2020.

Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


Collectivité territoriale - Boulevard Jean Jaurès - 13400 AUBAGNE - VILLE d'AUBAGNE - France - SIREN 211300058


POLE AUBAGNE SENIOR - 1 Bd Jean Jaurès - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

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