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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
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MY NOTE DECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MY NOTE DECO
IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3573393
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2028
MY NOTE DECO de IMPEX

Présentation de la marque MY NOTE DECO

Déposée le 30 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MY NOTE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins, CS 99172 - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque MY NOTE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MY NOTE DECO arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LAURIE , I IMPEX , CRACK , RACING , ENKER , TRIEX , LIVEAUDIO , POWER Life+ , TUNING EXPERT , CIFAM


IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins, CS 99172 - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 Rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678338 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Appareils d'éclairage, lampes, abat-jours, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël ; appareils de chauffage ; hôte aspirante de cuisine ; lavabos ; lustres ; lunettes de toilettes (W-C).

Meubles (y compris de jardin et de bureau), glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; poignées de porte non métalliques.

Produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, ligne de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de lit et de table serviettes, linge de lit, couvertures de voyage.