Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MQS MOTO QUAD SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPEX domicilié(e) 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 685 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MQS MOTO QUAD SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMPEX, Société par Actions Simplifiée - 140 rue des Moulins - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 349685099
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Renouvellement sans limitation le 29 août 2017 n°2657958 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-29
Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunettes de protection ; étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; chaussures de protection ; visières de protection ; masques de protections ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; dispositifs de secours ; dispositifs de communication pour casques ; casques audio ; radio ; lecteurs de CD-ROM ; télécommandes ; alarmes, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électrique pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; motos ; cycles ; accessoires et équipements pour vehicules terrestre à moteur, à savoir chambre à air pour pneumatiques ; chaînes motrices pour véhicules terrestre ; engrenages de cycles ; chambres à air pour cycles ; freins ; garde-boue ; guidons ; jantes ; moteurs ; moyeux ; pédales de cycles ; rayons de cycles ; roues ; selles ; sonnettes ; démultiplicateurs pour cycles ; freins de véhicules ; housses de selles ; paniers spéciaux pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfant ; rétroviseurs ; ressorts, amortisseurs et de suspension ; tendeurs de rayons de roue ; sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes ; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, plaquettes de freins, cannes antivol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, ampoules, lampes, bougies, outillage (clés…), filtres, compteurs de pression, lève-moto, crics hydrauliques, câbles, poignées, housses de motos, housses de casques, produits d'entretien, lubrifiants, brosses, peintures, batteries, pneus.
Vêtements (habillement), vêtements imperméables, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; habillement pour cycliste ; chaussures pour cycliste ; blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules, chaussettes, ceintures, ceintures de maintien, ceintures porte-monnaie ; sous-vêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; anti-dérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ; moufles.
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