Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3481504
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027
Marque en couleurs, figurative de AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2007 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481504.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634325 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639424 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), peintures (tous ces produits étant non isolants) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits de traitement et d'imprégnation du bois ; matières tinctoriales ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; enduits (peinture) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement ; agglutinants pour couleurs ; peintures bactéricides ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures).

Machines pour la peinture, machines destinées à mélanger les couleurs et vernis ; pistolets pour la peinture.

Papier, carton, matériel pour les artistes, palettes pour peintres, pinceaux, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture. Brochures, prospectus, catalogues, livres, affiches, magazines, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité. Promotion de ventes et de produits pour le compte de tiers dans le domaine de la peinture, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations à but commercial ou publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion de produits ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits et services dans le domaine de la peinture permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services fournis (ou rendus) dans le cadre du commerce de détail de couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), peintures (tous ces produits étant non isolants) ; conseils en organisation et direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de fixation du prix, des présentations commerciales, de l'architecture, des logiciels de gestion des stocks et de conception des stocks. Service d'animation commerciale dans les supermarchés. Reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de démonstration de produits ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales à savoir conseils en matière de stratégie et de planification d'entreprise commerciale et industrielle ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marchés ; opérations de mercatique. Prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises commerciales et industrielles. Services de présentations commerciales de produits. Conseils en organisation et direction des affaires à savoir service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage).

Travaux de peinture ; travaux de tapissiers ; travaux de plâtrerie ; pose de papiers peints ; traitement contre la rouille.