Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALIBREUR DE COULEURS
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC

Numéro de dépôt :
3113411
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque LE CALIBREUR DE COULEURS

Déposée le 24 juillet 2001 par IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CALIBREUR DE COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, domicilié(e) Société de droit britannique, Imperial Chemical House, Millbank Londres SW1P 3JF Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LE CALIBREUR DE COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALIBREUR DE COULEURS est expirée depuis le 24 juillet 2011.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : PYRET , FOLGORAT , VOLID , STIMUFOL , DALTOLAC , MILGO , TENOMOD , NUCLID , ALPHANOL , OURAPLUS


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC - Société de droit britannique, Imperial Chemical House, Millbank Londres SW1P 3JF Grande-Bretagne - Royaume-Uni


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Peintures, couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), diluants pour laques et peintures, liants pour peintures, siccatifs pour couleurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; matières pour apprêt (dans le domaine de la peinture), teintures pour le bois, mastic (résine naturelle). Instruments de décoration destinés à la peinture, applicateurs de peinture, pinceaux, rouleaux à peinture, éponges à peinture, instruments pour modifier l'apparence d'une couche de peinture fraîche, pochoirs, palettes, papier-cache adhésif, publications, matériel d'instruction et d'enseignement, concernant tous la décoration et l'ameublement d'immeubles ; Adhésifs à l'alcool polyvinylique et pour le ménage ; produits de l'imprimerie ; livres et publications. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias. Services de transmission de télex, de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Consultations (sans rapport avec la conduite des affaires) relatives à l'harmonisation de coloris destinés à la peinture et à la décoration ; services de conseil en matière de choix de peintures, vernis et laques, destinés à la décoration intérieure ou au bâtiment. Location de temps d'accès à un serveur de base de données.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.