Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVAKON
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
99817529
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque ELVAKON

Déposée le 14 octobre 1999 par la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELVAKON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque ELVAKON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVAKON est expirée depuis le 14 octobre 2009.

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : PYRET , FOLGORAT , VOLID , STIMUFOL , DALTOLAC , MILGO , TENOMOD , NUCLID , ALPHANOL , OURAPLUS


IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de droit britannique - Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 1 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355608 - Publication au BOPI 2002-10-01

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336268 - Publication au BOPI 2001-12-04

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; additifs chimiques ; additifs chimiques pour faire mousser. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles acryliques ; résines acryliques ; fibres plastiques ; matières plastiques mi-ouvrées ; moules en matières plastiques ; matières de rembourrage en matières plastiques ; résines artificielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.