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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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HELIOSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HELIOSCIENCE
IMERYS TC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
4269976
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
HELIOSCIENCE de IMERYS TC

Présentation de la marque HELIOSCIENCE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELIOSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE LIMONEST SILIC 3, 1 RUE DES VERGERS - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque HELIOSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSCIENCE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - PARC D'ACTIVITES DE LIMONEST SILIC 3, 1 RUE DES VERGERS - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Échangeurs thermiques [parties de machines] ;

Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; cellules de référence photovoltaïques calibrées ; modules et piles photovoltaïques ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ;

Pompes à chaleur ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; échangeurs thermiques autres que parties de machines ; échangeurs thermiques ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Installation de modules et cellules photovoltaïques ; installation et maintenance d'installations photovoltaïques ; installation, maintenance et réparation de modules photovoltaïques ; installation, maintenance et réparation de modules et cellules photovoltaïques ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires.