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Marques déposées par l'association loi 1901 Illucens
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illucens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

illucens
Illucens, association déclarée

Numéro de dépôt :
4324948
Date de dépôt :
25/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/12/2026
illucens de Illucens

Présentation de la marque illucens

Déposée le 25 décembre 2016 par l'association loi 1901 Illucens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « illucens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Illucens domicilié(e) 12 cité popincourt - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 252 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLUCENS, M. MOUTOU François domicilié(e) 12 cité popincourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque illucens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque illucens arrivera à expiration en date du 25 décembre 2026.


Illucens, association déclarée - 12 cité popincourt - 75011 - PARIS - France - SIREN 824252670


ILLUCENS, M. MOUTOU François - 12 cité popincourt - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Viande ; poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.