Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATS
IFP Energies nouvelles, EPIC

Numéro de dépôt :
3637307
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2029
CATS de IFP Energies nouvelles

Présentation de la marque CATS

Déposée le 17 mars 2009 par la société IFP Energies nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la société IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France.

La marque CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATS arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAPACK , CORROSE , ACEbox , CHROMOCTANE , SIMPHOR , BriDGES , ICFB , RAFXL , MINELOG , IFP-EXHAUST


IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 775729155


IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707489 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

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