Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCCATA
IDEAL STANDARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1338291
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD domicilié(e) "Les Mercuriales", 40, rue Jean-Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes : SALAMBO , CLASSIC , IDEALUX , AVOCADO , IDEAL NEOLIS , C E D I S C , PLAYA , IDEAL PLASTIQUE , STARLOR , COLUMBIA


IDEAL STANDARD (société anonyme) - "Les Mercuriales", 40, rue Jean-Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX - France


Office BLETRY - France


Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, plus particulièrement, articles de salles de bains.