Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDEAL PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD domicilié(e) Domaine de Bailly-le-Bel, Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque IDEAL PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD (société anonyme) - Domaine de Bailly-le-Bel, Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques en plastique.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation (par opposition aux services d'entretien: classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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