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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD
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C E D I S C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C E D I S C
IDEAL STANDARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1437905
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1997

Présentation de la marque C E D I S C

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C E D I S C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD domicilié(e) Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque C E D I S C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C E D I S C est expirée depuis le 30 novembre 1997.

IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes : SALAMBO , CLASSIC , IDEALUX , AVOCADO , IDEAL NEOLIS , PLAYA , IDEAL PLASTIQUE , STARLOR , COLUMBIA , ISALUX


IDEAL STANDARD (société anonyme) - Les Mercuriales, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement, articles de robinetterie.