Marque enregistrée - Marque en vigueur

Assises nationales de la Biodiversité
IDEAL Connaissances, SAS

Numéro de dépôt :
4352827
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2027
Assises nationales de la Biodiversité de IDEAL Connaissances

Présentation de la marque Assises nationales de la Biodiversité

Déposée le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Assises nationales de la Biodiversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL Connaissances domicilié(e) 93 avenue de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 914 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAL Connaissances, M. Boyer Philippe domicilié(e) 93 AVENUE de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

La marque Assises nationales de la Biodiversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises nationales de la Biodiversité arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

IDEAL Connaissances a également déposé les autres marques suivantes : Aquaterritorial , Université d'été du Très Haut Débit , ideal CO , Assises de l'Assainissement Non Collectif (ANC) , Ateliers de la Petite Enfance (PE) , Assises des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) du secteur public , Assises de la Vidéosurveillance , Formapedia , IDEAL CONNAISSANCES , Assises de la Gestion Territoriale des Déchets


IDEAL Connaissances, SAS - 93 avenue de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France - SIREN 497914556


IDEAL Connaissances, M. Boyer Philippe - 93 AVENUE de fontainebleau - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 6 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°730614 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06

Inscription le 6 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732927 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.